William Foti (Nova Business Strategy), SIREN 930 246 616, contact : support@nova-business-strategy.com.
| Fourniture du Service | Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) |
| Abonnements et facturation | Exécution du contrat + obligation légale |
| Support client | Exécution du contrat / intérêt légitime |
| Sécurité, prévention des abus | Intérêt légitime |
Lorsqu'un utilisateur importe des données de prospects ou de membres d'équipe, l'utilisateur est responsable de la licéité de ce traitement (information/consentement des personnes concernées). L'éditeur agit comme prestataire technique et s'engage à sécuriser ces données, à ne pas les utiliser à d'autres fins et à les supprimer sur demande.
Certains prestataires (Vercel, Stripe, éventuellement Supabase selon la région) peuvent traiter des données en dehors de l'UE. Ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne). [À préciser après vérification des régions.]
L'éditeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles : cloisonnement des données par utilisateur, chiffrement des communications (HTTPS), contrôle d'accès, sauvegardes régulières, accès administrateur restreint.
Conformément au RGPD, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour les exercer : support@nova-business-strategy.com (réponse sous 1 mois). Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
[À compléter selon les outils réellement utilisés. Si aucun cookie non essentiel n'est déposé, le préciser ici.]
Pour toute question relative à vos données : support@nova-business-strategy.com.